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CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche coton et fibres alliées (filature et tissage)
CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche coton et fibres alliées (filature et tissage) Accord du 14 avril 1983
Patrons signataires :
Union des industries textiles.
Fédération générale des cuirs, textiles, habillement Force Ouvrière.
Fédération française des syndicats chrétiens du textile, du cuir et de l'habillement C.F.T.C.
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Article 1En vigueur étendu
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Champ d'application de l'accord.
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Article 5 - Postes d'ouvriers d'entretien et des services généraux.En vigueur étendu
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Polyvalence.
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Article 8 - Article 4 de l'accord-cadre du 30 décembre 1980.En vigueur étendu
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Article 9 - Adaptation de l'article 5 de l'accord-cadre du 30 décembre 1980.En vigueur étendu
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Article 10 - Application de l'accord.En vigueur étendu
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Article 11 - Dépôt.En vigueur étendu